INFORMATIONS LéGALES

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

I – Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://club.dancemoov.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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Responsable de la publication et des données : Nicolas Nisoda | nicolas.nisoda[sym aro]social.dancemoov.com

Hébergeur : O2 Switch – SARL au capital de 100 000€
Siret : 510 909 807 00024 – RCS Clermont Ferrand
Siège social : 8222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone 04 44 44 60 40

II – Conditions générales d’utilisation de club.dancemoov.com et des services proposés.

Dancemoov avec son site https://club.dancemoov.com/ constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
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Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’entreprise, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement par son responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

III- Description des services fournis.

Le site https://club.dancemoov.com/ a pour objet de fournir un service de mise en relation des personnes dans un univers thématique et de publier des informations sur des événements ou des lieux. https://club.dancemoov.com/ ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait, du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations ou des membres libres de leurs publications.
Toutes les informations indiquées sur le site https://club.dancemoov.com/ données à titre indicatives et susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur https://club.dancemoov.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

IV – Limitations contractuelles sur les données techniques.

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L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, en cas de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.Le site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur

V – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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